Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MICHEL MALACHOWSKI SA
/
PLASTSEAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

PLASTSEAL
SOCIETE MICHEL MALACHOWSKI SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1619078
Date de dépôt :
24/02/1989
Lieu de dépôt :
LURE
Date d'expiration :
24/02/2019
PLASTSEAL de SOCIETE MICHEL MALACHOWSKI SA

Présentation de la marque PLASTSEAL

Déposée le 24 février 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MICHEL MALACHOWSKI SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LURE), la marque française « PLASTSEAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MICHEL MALACHOWSKI SA domicilié(e) ZA DES CHAMPS PIOT - 70400 - SAULNOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 126 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE MICHEL MALACHOWSKI, SA domicilié(e) ZA DES CHAMPS PIOT - 70400 - SAULNOT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PLASTSEAL est expirée depuis le 24 février 2019.

SOCIETE MICHEL MALACHOWSKI SA a également déposé les autres marques suivantes : JETSEAL


SOCIETE MICHEL MALACHOWSKI SA, Société anonyme - ZA DES CHAMPS PIOT - 70400 - SAULNOT - France - SIREN 312126634


SOCIETE MICHEL MALACHOWSKI, SA - ZA DES CHAMPS PIOT - 70400 - SAULNOT - France


Renouvellement sans limitation n°2134534 - Publication au BOPI 1999-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Demande de renouvellement le 13 mars 2009 n°2134534 - Publication au BOPI 2009-03-13

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2009 n°2401439 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-13

Scellés en plastiques ou autres matériaux pour le plombage de wagons, camions, conteneurs, sacs, sacoches