Déposée par voie électronique le 26 avril 2019 par SOCIETE MICHEL COUDENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « H. MOUTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-20 du 17 mai 2019.
Le déposant est SOCIETE MICHEL COUDENE domicilié(e) Avenue Campello 600 route d'Anduze - 30380 - SAINT-CHRISTOL-LÈS-ALÈS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Karine ETIENNE domicilié(e) 65 avenue Jules Cantini - 13006 - MARSEILLE - France.
La marque H. MOUTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4546926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE MICHEL COUDENE - Avenue Campello 600 route d'Anduze - 30380 - SAINT-CHRISTOL-LÈS-ALÈS - France
CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Karine ETIENNE - 65 avenue Jules Cantini - 13006 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20
Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35
Inscription le 21 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791047 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21
Charcuterie ; boudin ; viande ; viande conservée ; extraits de viande ; gelée de viande ; conserves de viande ; croquettes alimentaires ; poisson, poisson conservé ; conserves de poisson ; surimi ; fruits de mer (non vivants) ; crevettes grises (non vivantes) ; crevettes roses (bouquets) (non vivantes) ; crustacés (non vivants) ; écrevisses (non vivantes) ; filets de poissons ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; homards (non vivants) ; langoustes (non vivantes) ; mets à base de poisson ; moules (mollusques) (non vivantes) ; palourdes (non vivantes) ; coquillages (non vivants) ; conserves de poissons et de fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson ; plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, de pâtes alimentaires et de riz ; salades préparées composées de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ; salades de légumes ; salades de fruits ; potages ; soupes de légumes ; soupe à base de viande ; soupe à base de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; mets à base de chair de poisson ; plats cuisinés préparés à base de chair de poisson ; mets à base de poisson ; plats cuisinés préparés à base de poisson ; mets à base de surimi ; plats cuisinés préparés à base de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de poisson ; préparations à base de chair de poisson ; préparations culinaires à base de chair de poisson ; salades préparées composées essentiellement de poisson, de chair de poisson, de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson ; tofu ; préparations à base de protéines végétales ; plats cuisinés épicés composés de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, crêpes (alimentation), gâteaux, pâte pour gâteaux, mets à base de farine, pain, pâtes alimentaires, pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; sucreries, tartes, tourtes ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), sauces (assaisonnement) ; riz, taboulé ; sushi ; nem ; rouleaux de printemps ; tortilla ; buritos ; tacos ; fajita ; cari [condiment] ; piment [condiment] ; tapioca ; accras ; achards ; en-cas à base de riz ; en-cas à base de chips ; en-cas à base de feuilles de brick ; galettes de céréales ;
Services de vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de plats cuisinés ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.
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