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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MICHEL COUDENE
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APERI'TIELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APERI'TIELLES
SOCIETE MICHEL COUDENE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3823210
Date de dépôt :
13/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2021
APERI\'TIELLES de SOCIETE MICHEL COUDENE

Présentation de la marque APERI'TIELLES

Déposée par voie électronique le 13 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MICHEL COUDENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APERI'TIELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MICHEL COUDENE domicilié(e) Avenue de Campello 600 Route d'Anduze - 30380 - SAINT-CHRISTOL-LES-ALES - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 667 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232 AVENUE DU PRADO - 13295 - MARSEILLE Cedex 08 - France.

La marque APERI'TIELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APERI'TIELLES est expirée depuis le 13 avril 2021.

SOCIETE MICHEL COUDENE a également déposé les autres marques suivantes : H. MOUTON , COUDENE , Sud gastronomie , COUDENE LES SOLEILLADES , Coudène , Du Sud dans vos idées , TI MORUE CREOLES , MAISON Coudène , CASABEL , COUDENE LES FERIADES


SOCIETE MICHEL COUDENE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Avenue de Campello 600 Route d'Anduze - 30380 - SAINT-CHRISTOL-LES-ALES - France - SIREN 307667584


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232 AVENUE DU PRADO - 13295 - MARSEILLE Cedex 08 - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.