Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société MICHAEL PAETZOLD sarl

Numéro de dépôt :
94539358
Date de dépôt :
30/09/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MICHAEL PAETZOLD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MICHAEL PAETZOLD domicilié(e) 3700 avenue de Toulouse,33140 CADAUJAC (dossier no 2269515) - 33140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 762 603 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société MICHAEL PAETZOLD domicilié(e) 3700 avenue de Toulouse,33140 CADAUJAC (dossier no 2269515) - 33140 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539358.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 39 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 30 septembre 2014.

Société MICHAEL PAETZOLD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MULTIPISTE


Société MICHAEL PAETZOLD sarl - 3700 avenue de Toulouse,33140 CADAUJAC (dossier no 2269515) - 33140 - France - SIREN 378762603


Société MICHAEL PAETZOLD - 3700 avenue de Toulouse,33140 CADAUJAC (dossier no 2269515) - 33140 - France


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2004 n°2269515 - Publication au BOPI 2004-07-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

- services dans le secteur viti-vinicole, à savoir : filtration, mise en bouteilles, jaugeage de cuves, débouchage - machines à usage viti-vinicole

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.