TBS
Présentation de la marque TBS
Déposée le 2 décembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MI-TEMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TBS est expirée depuis le 2 décembre 1992.
Société MI-TEMPS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22