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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MI-TEMPS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société MI-TEMPS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1463977
Date de dépôt :
06/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/1998
Marque figurative de Société MI-TEMPS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 mai 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MI-TEMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MI-TEMPS domicilié(e) 49110 SAINT PIERRE MONTLIMART. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. LEMONNIER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463977.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 mai 1998.

Société MI-TEMPS a également déposé les autres marques suivantes : A VOS MARQUES , (Marque figurative) , TBS , (Marque figurative) , MO , (Marque figurative) , (Marque figurative) , 5 5 , M T C , CAMPUS 2


Société MI-TEMPS (S.A.R.L.) - 49110 SAINT PIERRE MONTLIMART. - France


CABINET A. LEMONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].