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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MGS
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SIPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIPA
Société MGS, SARL UNIPERSONNELLE

Numéro de dépôt :
3851102
Date de dépôt :
03/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2021
SIPA de Société MGS

Présentation de la marque SIPA

Déposée le 3 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MGS domicilié(e) 83 boulevard Godard - 33110 - LE BOUSCAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 495 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Deleuze Clara, MGS domicilié(e) 83 boulevard Godard - 33110 - LE BOUSCAT - France.

La marque SIPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851102.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIPA est expirée depuis le 3 août 2021.


Société MGS, SARL UNIPERSONNELLE - 83 boulevard Godard - 33110 - LE BOUSCAT - France - SIREN 421495276


Deleuze Clara, MGS - 83 boulevard Godard - 33110 - LE BOUSCAT - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

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