Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'ANGE
Numéro de dépôt :
1349853
Date de dépôt :
14/03/1986
Lieu de dépôt :
NERAC
Date d'expiration :
14/03/1996
Présentation de la marque L'ANGE
Déposée le 14 mars 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MEZIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NERAC), la marque française « L'ANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'ANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANGE est expirée depuis le 14 mars 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38