Déposée le 23 avril 2004 par la société SOCIETE MEYER AROMATIC DIFFUSION E.U.R.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « EPIDOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-23 du 4 juin 2004.
Le déposant est la société SOCIETE MEYER AROMATIC DIFFUSION E.U.R.L domicilié(e) 3 rue de la Magel,67560 ROSHEIM - 67560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 000 614 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX - 67024 - France.
La marque EPIDOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23
Conditionnements, à savoir contenants tels que boites, gélules, cartouches, étuis, godets, sachets en matière plastique ou en matière composite contenant une dose unique de produits aromatiques, de condiments, d'assaisonnements ou d'additifs culinaires et alimentaires. Herbes potagères conservées. Jus de viande et de végétaux pour la cuisine. Produits ou additifs alimentaires en poudre. Additifs alimentaires. Epices et condiments. Assaisonnements. Produits aromatiques culinaires de table. Algues (condiments). Concentrés et extraits alimentaires. Sauces. Aromates. Sels de cuisine. Liaisons et liants alimentaires. Epaississants alimentaires.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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