Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOMEUSAL
Numéro de dépôt :
1129923
Date de dépôt :
04/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SOMEUSAL
Déposée le 4 avril 1980 par SOCIETE MEUSIENNE DE SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOMEUSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOMEUSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1129923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE MEUSIENNE DE SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°44855 - Publication au BOPI 1980-043