Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Société Meusienne de Constructions Mécaniques
/
SPIRAFIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIRAFIL
Société Meusienne de Constructions Mécaniques

Numéro de dépôt :
950919
Date de dépôt :
30/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SPIRAFIL

Déposée le 30 mars 1976 par Société Meusienne de Constructions Mécaniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPIRAFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Meusienne de Constructions Mécaniques domicilié(e) (soc. an.), Ancerville (Meuse). - France.

La marque SPIRAFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SPIRAFIL est expirée depuis le 30 mars 1986.

Société Meusienne de Constructions Mécaniques a également déposé les autres marques suivantes : SOCOMECA


Société Meusienne de Constructions Mécaniques - (soc. an.), Ancerville (Meuse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-508

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;matériaux à bâtir laminés et fondus, câbles et fils métalliques non électriques, tuyaux métalliques;machines et machines-outils, accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.