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Marques déposées par la société SOCIETE MEUNIERE VALLEE DU DADOU
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COULEURS DADOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEURS DADOU
SOCIETE MEUNIERE VALLEE DU DADOU

Numéro de dépôt :
99801485
Date de dépôt :
06/07/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2009

Présentation de la marque COULEURS DADOU

Déposée le 6 juillet 1999 par la société SOCIETE MEUNIERE VALLEE DU DADOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COULEURS DADOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la société SOCIETE MEUNIERE VALLEE DU DADOU domicilié(e) 81440 ST GENEST DE CONTEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 020 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE MEUNIERE VALLEE DU DADOU - France.

La marque COULEURS DADOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEURS DADOU est expirée depuis le 6 juillet 2009.


SOCIETE MEUNIERE VALLEE DU DADOU - 81440 ST GENEST DE CONTEST - France - SIREN 716020128


SOCIETE MEUNIERE VALLEE DU DADOU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Inscription le 4 mars 2004 - Changement de nature juridique n°387997 - Publication au BOPI 2004-03-04

Inscription le 26 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304502 - Publication au BOPI 2000-07-26

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.