Déposée le 30 septembre 1983 par la société SOCIETE METALLURGIQUE LIOTARD FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COFREM MOTOR GAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOCIETE METALLURGIQUE LIOTARD FRERES domicilié(e) 12, rue de Tilsitt, 75008 PARIS (dossier no 2020360) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 084 447 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2020360) - France.
La marque COFREM MOTOR GAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE METALLURGIQUE LIOTARD FRERES - 12, rue de Tilsitt, 75008 PARIS (dossier no 2020360) - France - SIREN 542084447
Cabinet FLECHNER - (dossier no 2020360) - France
Renouvellement sans limitation le 18 juin 1993 n°2020360 - Publication au BOPI 1993-06-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07
Inscription - Transmission de propriété n°43346 - Publication au BOPI
Carburateur à gaz;équipements de carburations aux gaz de pétrole liquide (GPL) pour l'automobile, l'industrie et tous moteurs thermiques;appareils et accessoires destinés à l'alimentation, la distribution, l'injection et le pompage de carburant, équipant les moteurs thermiques.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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