Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COBELCOMEX FRANCE
Société métallurgique française, SARL

Numéro de dépôt :
1503238
Date de dépôt :
14/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2008
COBELCOMEX FRANCE de Société métallurgique française

Présentation de la marque COBELCOMEX FRANCE

Déposée le 14 décembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société métallurgique française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COBELCOMEX FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société métallurgique française domicilié(e) 91 rue du faubourg Saint Honoré, 75008 Paris (dossier no 2131288) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SMF J. angely domicilié(e) (dossier no 2131288) - France.

La marque COBELCOMEX FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COBELCOMEX FRANCE est expirée depuis le 14 décembre 2008.

Société métallurgique française a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETE METALLURGIQUE FRANCAISE SMF


Société métallurgique française, SARL - 91 rue du faubourg Saint Honoré, 75008 Paris (dossier no 2131288) - France


SMF J. angely - (dossier no 2131288) - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 1998 n°2131288 - Publication au BOPI 1998-11-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Machines et Machines outils. Matériels électriques et électroniques, Matériel de traitement thermique, de chauffage de production de chaleur, de cuisson, de refroidissement, de ventilation, de distribution d'eau Bureau d'études Techniques et industrielles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.