Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECURISAS
SOCIETE METALLURGIQUE DE SAINT-LOUIS (S.M.S.) SA

Numéro de dépôt :
1292969
Date de dépôt :
07/12/1984
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
07/12/1994

Présentation de la marque SECURISAS

Déposée le 7 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE METALLURGIQUE DE SAINT-LOUIS (S.M.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « SECURISAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE METALLURGIQUE DE SAINT-LOUIS (S.M.S domicilié(e) 3, rue des Fleurs BP 40, 68301 SAINT-LOUIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAPARRA Pierre - France.

La marque SECURISAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURISAS est expirée depuis le 7 décembre 1994.

SOCIETE METALLURGIQUE DE SAINT-LOUIS (S.M.S a également déposé les autres marques suivantes : THERMO-TOITURE


SOCIETE METALLURGIQUE DE SAINT-LOUIS (S.M.S.) SA - 3, rue des Fleurs BP 40, 68301 SAINT-LOUIS - France


LAPARRA Pierre - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Sas de sécurité constitué d'un auvent en profilés aluminium, de parois vitrées en verre feuilleté ou remplies avec un revêtement pierre antigraffitis à l'intérieur et à l'extérieur, de portes en profilés aluminium dont une à ouverture manuelle, l'autre à ouverture automatique par serrure électrique ou commande digitale, de boites aux lettres aux normes PTT à l'intérieur du sas.