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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société METAL MEUBLES
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L'ARPETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARPETTE
Société METAL MEUBLES (S.A.)

Numéro de dépôt :
14649
Date de dépôt :
26/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque L'ARPETTE

Déposée le 26 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) Société METAL MEUBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ARPETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société METAL MEUBLES domicilié(e) 18, rue de la Fosse aux Loups, 95100 ARGENTEUIL. - France.

La marque L'ARPETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque L'ARPETTE est expirée depuis le 26 novembre 1990.


Société METAL MEUBLES (S.A.) - 18, rue de la Fosse aux Loups, 95100 ARGENTEUIL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);cables et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;notamment meubles métalliques; placards mobiles de présentation et de rangement pour outillages d'atelier.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.