Déposée le 18 mai 1979 par SOCIETE MESSIER-HISPANO-BUGATTI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « BUGATTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE MESSIER-HISPANO-BUGATTI domicilié(e) (S.A.) 5 rue Louis Lejeune 92120 MONTROUGE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la société S.E.D.I.C. - France.
La marque BUGATTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE MESSIER-HISPANO-BUGATTI - (S.A.) 5 rue Louis Lejeune 92120 MONTROUGE. - France
la société S.E.D.I.C. - France
Inscription - Transmission de propriété n°25069 - Publication au BOPI 1980-025
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.Savons de toutes sortes et sous toutes formes, dentifrices, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques de toutes sortes, produits de beauté, lotions et teintures pour les cheveux.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, notamment montures pour lunettes, verres de lunetterie et étuis de rangement.Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle, de secours, notamment casques protecteurs.Appareils d'enseignement, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, extincteurs.Appareils et instruments électromécaniques, électrothermiques.Distributeurs d'essence pour stations service.Appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton.Métaux précieux et leurs alliages, objets en ces matières ou en plaqué, notamment bracelets, colliers, montres, bagues.Coffrets à bijoux.Bijouterie et joaillerie.Tous articles d'horlogerie, à savoir montres, chronomètres et autres instruments chronométriques.Bracelets-montre.Etuis.Briquets en métaux précieux et plaqué.Papier et articles en papier, tel que papier à lettre, papier à écrire, papier d'emballage et de cadeaux, enveloppes, serviettes, mouchoirs, essuie-tout en papier.Imprimés, journaux, périodiques et livres.Photographies et albums.Cartes routières, géographiques, supports commerciaux.Papeterie et articles de papeterie, à savoir stylos, stylographes, porte-crayons, portefeuilles de voyage.Machines à écrire, matériel d'instruction ou d'enseignement, cartes à jouer, caractères d'imprimerie.Tous articles en cuir, peaux et imitation, tels que portefeuilles de poche, pochettes, porte-monnaies, sacs à main, sacs de tourisme, sacs de voyage, malles et valises, porte-documents.Tous étuis en cuir.Ceintures.Parapluies, parasols et cannes.Harnais et articles de sellerie.Meubles, glaces, cadres, notamment meubles et accessoires pour l'automobile et le camping.Articles en bois, liège, osier, en corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre.Articles de literie.Boites à cigares.Coffrets à bijoux.Petits ustensiles, récipients et appareils pour le ménage et la cuisine.Peignes, éponges et brosses.Instruments et matériel de nettoyage.Verrerie, porcelaine et faïence, à savoir verres, vases, vaisselle de table, assiettes, plats, soupières.Articles de décoration, flacons pour parfum et produits de beauté en porcelaine, faïence et cristal.Seaux à champagne.Vêtements et accessoires en fourrure.Vêtements, bottes, souliers, pantoufles, chapeaux, casquettes, casques, $hecharpes, foulards, cravattes.Jeux, jouets, articles de sport et de gymnastique.Raquettes de tennis.Maquettes de voitures, de bateaux, d'avions, de motocyclettes.Vins, spiritueux et liqueurs.Tabac, brut ou manufacturé.Articles pour fumeurs, à savoir briquets, pipes.Boites et coffrets pour la conservation des cigares et des cigarettes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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