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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MESSAGES
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printfairepart.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

printfairepart.com
SOCIETE MESSAGES, SAS

Numéro de dépôt :
3939556
Date de dépôt :
07/08/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
07/08/2022
printfairepart.com de SOCIETE MESSAGES

Présentation de la marque printfairepart.com

Déposée le 7 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MESSAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « printfairepart.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MESSAGES domicilié(e) 111 Rue Vauquelin - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 802 313 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE MESSAGES, M. FRUTOS Stéphane domicilié(e) 111 Rue Vauquelin - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque printfairepart.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque printfairepart.com est expirée depuis le 7 août 2022.

SOCIETE MESSAGES a également déposé les autres marques suivantes : PRINT DOC , SOCIETE MESSAGES , MESSAGES.FR , Le faire part , Le-faire-part


SOCIETE MESSAGES, SAS - 111 Rue Vauquelin - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 720802313


SOCIETE MESSAGES, M. FRUTOS Stéphane - 111 Rue Vauquelin - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683524 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; instruments de dessin ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; services de gravure ; services de teinturerie ; traitement de tissus ; services de reliure ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure.