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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MESSAGES
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PRINT DOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINT DOC
SOCIETE MESSAGES, SAS

Numéro de dépôt :
3939048
Date de dépôt :
05/08/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
05/08/2022
PRINT DOC de SOCIETE MESSAGES

Présentation de la marque PRINT DOC

Déposée le 5 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MESSAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « PRINT DOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MESSAGES domicilié(e) 111 Rue Vauquelin - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 802 313 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE MESSAGES, Mme JOLY Annie domicilié(e) 111 Rue Vauquelin - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque PRINT DOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINT DOC est expirée depuis le 5 août 2022.

SOCIETE MESSAGES a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETE MESSAGES , MESSAGES.FR , Le faire part , Le-faire-part , printfairepart.com


SOCIETE MESSAGES, SAS - 111 Rue Vauquelin - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 720802313


SOCIETE MESSAGES, Mme JOLY Annie - 111 Rue Vauquelin - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Inscription le 8 août 2017 - Rejet partiel n°705970 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;

Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.