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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MERISSA
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S.O.S DECHETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.O.S DECHETS
SOCIETE MERISSA (SA)

Numéro de dépôt :
1687250
Date de dépôt :
08/08/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
08/08/2001

Présentation de la marque S.O.S DECHETS

Déposée le 8 août 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MERISSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « S.O.S DECHETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MERISSA domicilié(e) 1 Place Alfonse Jourdain, Compans Caffarelli, 31000 Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre CEZANNE - France.

La marque S.O.S DECHETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.O.S DECHETS est expirée depuis le 8 août 2001.

SOCIETE MERISSA a également déposé les autres marques suivantes : MERISSA , MERISSA , DECHETS MOINS


SOCIETE MERISSA (SA) - 1 Place Alfonse Jourdain, Compans Caffarelli, 31000 Toulouse - France


Jean Pierre CEZANNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Transport et entreposage de déchets.Traitement et recyclage d'ordures et de déchets.Travaux de Laboratoire. Travaux d'ingénieurs

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.