Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL
Numéro de dépôt :
1152447
Date de dépôt :
28/03/1980
Lieu de dépôt :
MARSEILLE
Présentation de la marque ROYAL
Déposée le 28 mars 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MERIDIONALE S'EQUIPEMENT ELECTRIQUE10 BOULEVARD LATIL 13008 - MARSEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152447.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ROYAL est expirée depuis le 28 mars 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-12