Déposée le 24 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MERIDIONALE CINEMATOGRAPHIQUE SOMECI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LA TÊTE A TOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-11 du 16 mars 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MERIDIONALE CINEMATOGRAPHIQUE SOMECI domicilié(e) 6 rue des Braves - 13007 - Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 870 219 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Borowsky & de Baecque, Mme. Sophie Borowsky domicilié(e) 3 rue du Louvre - 75001 - Paris - France.
La marque LA TÊTE A TOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE MERIDIONALE CINEMATOGRAPHIQUE SOMECI, SARL - 6 rue des Braves - 13007 - Marseille - France - SIREN 383870219
Cabinet Borowsky & de Baecque, Mme. Sophie Borowsky - 3 rue du Louvre - 75001 - Paris - France
Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Bandes vidéo, cassettes vidéo, disques compacts (audio-vidéo), caméras vidéo, écrans de projection, écrans vidéo, fichiers d'images téléchargeables, films cinématographiques exposés, dispositifs pour le montage de films cinématographiques ; lecteurs de disques compacts, de cassettes, de DVD ; récepteurs (audio-vidéo), appareils de télévision ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Jeux, jouets ;
Diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées ;
Enregistrement sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo, de films, de programmes de télévision ; studios de cinéma ; location de bandes vidéo, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de télévision, de films, de programmes audiovisuels, d'appareils et d'accessoires cinématographiques ; divertissement, divertissement télévisé ; projection de films cinématographiques ; production de programmes audiovisuels, de films (autres que publicitaires), de films sur bandes vidéo ; rédaction de scénarios.
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