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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société MENUISERIES ELVA
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MENUISERIES ELVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MENUISERIES ELVA
Société MENUISERIES ELVA S.A.

Numéro de dépôt :
1746485
Date de dépôt :
06/06/1991
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
06/06/2001
MENUISERIES ELVA de Société MENUISERIES ELVA

Présentation de la marque MENUISERIES ELVA

Déposée le 6 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) Société MENUISERIES ELVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « MENUISERIES ELVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société MENUISERIES ELVA domicilié(e) Route de Chauché, 85260 LES BROUZILS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain MECHINEAU - France.

La marque MENUISERIES ELVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746485.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENUISERIES ELVA est expirée depuis le 6 juin 2001.


Société MENUISERIES ELVA S.A. - Route de Chauché, 85260 LES BROUZILS - France


Alain MECHINEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-06

Menuiseries extérieures ou intérieures non compris dans notre classe