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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société MENUISERIE AGENCEMENT LE MAZURIER
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ARPAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARPAN
Société MENUISERIE AGENCEMENT LE MAZURIER S.A.

Numéro de dépôt :
1574025
Date de dépôt :
06/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2000

Présentation de la marque ARPAN

Déposée le 6 février 1990 par la Société Anonyme (SA) Société MENUISERIE AGENCEMENT LE MAZURIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société MENUISERIE AGENCEMENT LE MAZURIER domicilié(e) 1 3, rue Claude CHAPPE - Z.I., 77406 LAGNY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL - France.

La marque ARPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPAN est expirée depuis le 6 février 2000.


Société MENUISERIE AGENCEMENT LE MAZURIER S.A. - 1 3, rue Claude CHAPPE - Z.I., 77406 LAGNY CEDEX - France


MARKPLUS INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Meubles et garnitures de meubles pour salles de bains et leurs accessoires non compris dans d'autres classes, notamment armoires de rangement, armoires de toilette, armoire-penderie, plans pour vasque, tabliers de baignoire, caissons pour baignoire, miroirs-glace