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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MENTONNAISE HOTELIERE
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Hôtel Méditerranée
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hôtel Méditerranée
SOCIETE MENTONNAISE HOTELIERE, SAS

Numéro de dépôt :
4201043
Date de dépôt :
31/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/07/2025
Hôtel Méditerranée de SOCIETE MENTONNAISE HOTELIERE

Présentation de la marque Hôtel Méditerranée

Déposée le 31 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MENTONNAISE HOTELIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Hôtel Méditerranée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MENTONNAISE HOTELIERE domicilié(e) Hôtel Méditerranée, 5 rue de la république - 06500 - MENTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE MENTONNAISE HOTELIERE, Mme Benoit Perrine domicilié(e) Hôtel Méditerranée, 5 rue de la république - 06500 - MENTON - France.

La marque Hôtel Méditerranée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hôtel Méditerranée arrivera à expiration en date du 31 juillet 2025.

SOCIETE MENTONNAISE HOTELIERE a également déposé les autres marques suivantes : STUDIOTEL , Hotel Menton Méditerranée , ORGHOTEL , SIGNOTEL


SOCIETE MENTONNAISE HOTELIERE, SAS - Hôtel Méditerranée, 5 rue de la république - 06500 - MENTON - France


SOCIETE MENTONNAISE HOTELIERE, Mme Benoit Perrine - Hôtel Méditerranée, 5 rue de la république - 06500 - MENTON - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Services de traiteurs ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.