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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MENAGER EN DEFAUTS D'ASPECTS-DISTRIBUTION (MDA DISTRIBUTION
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MDA ELECTROMENAGER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MDA ELECTROMENAGER
SOCIETE MENAGER EN DEFAUTS D'ASPECTS-DISTRIBUTION (MDA DISTRIBUTION), Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
3805123
Date de dépôt :
10/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/02/2021
MDA ELECTROMENAGER de SOCIETE MENAGER EN DEFAUTS D\'ASPECTS-DISTRIBUTION (MDA DISTRIBUTION

Présentation de la marque MDA ELECTROMENAGER

Déposée le 10 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MENAGER EN DEFAUTS D'ASPECTS-DISTRIBUTION (MDA DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MDA ELECTROMENAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MENAGER EN DEFAUTS D'ASPECTS-DISTRIBUTION (MDA DISTRIBUTION domicilié(e) Route de Lyon ZAC Les Cerisiers - 69380 - LOZANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 470 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque MDA ELECTROMENAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MDA ELECTROMENAGER est expirée depuis le 10 février 2021.

SOCIETE MENAGER EN DEFAUTS D'ASPECTS-DISTRIBUTION (MDA DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : MDA , MDA Arrivage Direct Usine , MDA ELECTROMENAGER , MDA


SOCIETE MENAGER EN DEFAUTS D'ASPECTS-DISTRIBUTION (MDA DISTRIBUTION), Société par action simplifiée - Route de Lyon ZAC Les Cerisiers - 69380 - LOZANNE - France - SIREN 332470244


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Errata de l'enregistrement - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Inscription le 28 avril 2016 - Changement d'adresse n°668584 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-28

Postes de télévision, chaînes haute fidélité, magnétoscopes et tous appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; supports d'enregistrement de tous ordres.

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et de nettoyage.

Vente au détail de postes de télévision, vente au détail de chaînes haute fidélité, vente au détail de magnétoscopes ; vente au détail d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; vente au détail de supports d'enregistrements ; vente au détail d'appareils de chauffage, vente au détail d'appareils de production de vapeur ; vente au détail d'appareil de cuisson ; vente au détail d'appareils de réfrigération ; vente au détail d'appareils de séchage ; vente au détail d'appareils de ventilation ; vente au détail d'appareils de distribution d'eau ; vente au détail d'appareils de nettoyage.