SOCIETE MENAGER EN DEFAUTS D'ASPECTS DISTRIBUTION (MDA DISTRIBUTION), SAS
Numéro de dépôt :
3085400
Date de dépôt :
27/02/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/2021
Présentation de la marque MDA ELECTROMENAGER
Déposée le 27 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MENAGER EN DEFAUTS D'ASPECTS DISTRIBUTION (MDA DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MDA ELECTROMENAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-14 du 6 avril 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MENAGER EN DEFAUTS D'ASPECTS DISTRIBUTION (MDA DISTRIBUTION domicilié(e) ZAC des Cerisiers Route de Lyon - 69380 - LOZANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 470 244 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque MDA ELECTROMENAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085400.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE MENAGER EN DEFAUTS D'ASPECTS DISTRIBUTION (MDA DISTRIBUTION), SAS - ZAC des Cerisiers Route de Lyon - 69380 - LOZANNE - France - SIREN 332470244
MARK & LAW - 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Inscription le 19 avril 2007 - Changement de dénomination n°454087 - Publication au BOPI 2007-04-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48
Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14
Renouvellement sans limitation le 10 février 2011 n°2462497 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-02-10
Postes de télévision, chaînes haute fidélité magnétoscopes et tous appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; supports d'enregistrement de tous ordres. Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et de nettoyage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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