MDA Arrivage Direct Usine SOCIETE MENAGER EN DEFAUTS D'ASPECTS-DISTRIBUTION (MDA DISTRIBUTION), Société par actions simplifiée
Présentation de la marque MDA Arrivage Direct Usine
Déposée le 11 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MENAGER EN DEFAUTS D'ASPECTS-DISTRIBUTION (MDA DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MDA Arrivage Direct Usine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MENAGER EN DEFAUTS D'ASPECTS-DISTRIBUTION (MDA DISTRIBUTION domicilié(e) 37 rue de l'Entreprise - 69380 - LOZANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 470 244 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque MDA Arrivage Direct Usine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926031.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MDA Arrivage Direct Usine est expirée depuis le 11 juin 2022.
SOCIETE MENAGER EN DEFAUTS D'ASPECTS-DISTRIBUTION (MDA DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : MDA , MDA ELECTROMENAGER , MDA ELECTROMENAGER , MDA
SOCIETE MENAGER EN DEFAUTS D'ASPECTS-DISTRIBUTION (MDA DISTRIBUTION), Société par actions simplifiée - 37 rue de l'Entreprise - 69380 - LOZANNE - France - SIREN 332470244
MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
– appareils pour la fabrication des boissons gazeuses, appareils pour tirer la bière sous pression ; pompes à bière ; batteurs électriques ; broyeurs d'ordures ; broyeurs ménagers électriques ; cartouches pour machines à filtrer ; centrifugeuses [machines] ; ciseaux électriques ; couseuses ; couteaux électriques ; découpeuses ; émulseurs électriques à usage domestique ; éplucheuses [machines] ; essoreuses ; étiqueteuses ; fouets électriques à usage ménager ; hache-viande [machines] ; machines à boucher, à capsuler les bouteilles ; machines à couper le pain, à beurre, à saucisses ; machines à râper les légumes ; machines à coudre, ourler, tricoter, ravauder, repriser ; tricoteuses ; machines à vapeur ; machines de cuisine électriques ; machines pour la fabrication des pâtes alimentaires ; malaxeurs ; machines à aiguiser les lames de mixeurs ; moulins à café, à poivre, à usage domestique autres qu'à main ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; ouvre-boîtes électriques ; pétrins mécaniques ; presse-fruits électriques à usage ménager ; pressoirs ; rince-bouteilles ; rinceuses ; robots de cuisine [électriques] ; appareils de nettoyage à haute pression, à vapeur ; aspirateurs de poussière ; accessoires d'aspirateurs de poussière (pour répandre les parfums et les désinfectants) ; sacs et tuyaux d'aspirateurs de poussière ; cireuses à parquet électriques ; cireuses pour chaussures [électriques] ; lessiveuses ; machines à laver la vaisselle, à laver le linge, à sécher le linge, à tordre le linge ; repasseuses ; machines à air comprimé ; machines à filtrer ; pompes d'aération pour aquariums ; shampouineuses [électriques] pour tapis et moquettes ; machines et appareils à encaustiquer, de nettoyage [électriques] ; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz ; tambours de machines ; tamis [machines ou parties de machines] ; machines-outils ; compresseurs pour réfrigérateurs ; condenseurs à air ; machines d'aspiration d'air ; courroies de machines ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; dégazeurs [désaérateurs] d'eau d'alimentation ; filtres [parties de machines ou de moteurs] ; groupes électrogènes de secours ; installations de condensation.
– postes de télévision, chaînes haute fidélité, magnétoscopes, lecteurs de CD et DVD, appareils photographiques, caméras vidéo, appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, de données, du son, des images ; ordinateurs ; agendas électroniques ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels de jeux ; téléphones portables ; répondeurs téléphoniques ; appareils de navigation par satellite ; antennes ; appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques ; appareils scolaires, d'enseignement audiovisuel ; appareils électrothermiques à onduler les cheveux ; bigoudis électrothermiques ; balances ; appareils pour l'enregistrement de temps, des distances, du son ; écouteurs téléphoniques ; automates à musique à prépaiement ; baladeurs ; bandes de nettoyage de têtes de lecture ; batteries, piles électriques, accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; boîtiers, pavillons de haut-parleurs ; calculatrices de poche ; cartouches de jeux vidéo ; casques à écouteurs ; postes radiotéléphoniques ; modems ; moniteurs [matériel] ; ordinateurs bloc-notes ; changeurs de disques [informatique] ; circuits imprimés ; transistors [électronique] ; crayons électroniques [pour unités d'affichage visuel] ; cartes à mémoire, à microprocesseur, magnétiques ; unités à bande magnétique, interfaces, lecteurs [informatique] ; lecteurs de cassettes, de codes à barres, de disques compacts, optiques ; claviers, imprimantes, mémoires périphériques pour ordinateurs ; repose-poignets pour matériel informatique ; souris [informatique] ; tapis de souris ; processeurs [unités centrales de traitement] ; programmes d'ordinateurs, téléchargeables, enregistrés ; publications électroniques [téléchargeables] ; appareils pour agrandissements [photographie] ; appareils de cadrage, de projection pour diapositives ; ampoules de flash ; appareils à couper les films, à glacer, sécher les épreuves photographiques ; caméras [appareils cinématographiques] ; objectifs, bonnettes [optique] ; cellules photovoltaïques ; chambres noires, lampes pour chambres noires, bacs de rinçage, écrans [photographie] ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; étuis spéciaux, pieds, viseurs pour appareils et instruments photographiques égouttoirs pour travaux photographiques ; filtres, objectifs, obturateurs, photomètres, déclencheurs, flashes, diaphragmes [photographie] ; diapositives ; cadres pour diapositives ; appareils électriques de contrôle à distance, à savoir télécommandes ; appareils électriques de mesure ; détecteurs de fumée ; avertisseurs contre le vol, d'incendie ; dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des insectes ; dispositifs antiparasites [électricité] ; cache-prise ; prises de courant ; transformateurs ; redresseurs de courant ; fréquencemètres ; fusibles ; voltmètres ; respirateurs pour le filtrage de l'air ; sabliers ; thermomètres non à usage médical ; thermostats ; extincteurs ; fers à repasser électriques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; diaphragmes [acoustique] ; dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ; disques magnétiques, optiques compacts [audio-vidéo] ; écrans de projection ; écrans vidéo ; haut-parleurs ; hologrammes ; lasers non à usage médical ; lentilles optiques ; machines à calculer, à dicter, à facturer ; minuteries [à l'exception de celles pour l'horlogerie] ; appareils de télé-appel radio ; récepteurs [audio, vidéo] ; talkies-walkies ; visiophones.
– lampes, tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; plafonniers ; installations de climatisation, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de ventilation, de cuisson, de séchage, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils à filtrer l'eau ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; appareils à bronzer ; appareils de chauffage pour aquariums ; appareils de cuisson à micro-ondes ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; appareils électriques de chauffage, de séchage, de cuisson, de nettoyage, de réfrigération, de refroidissement, d'éclairage ; appareils et installations pour l'adoucissement, la purification de l'eau ; appareils et machines à glace, pour le refroidissement de boissons ; appareils et machines pour la désodorisation, la purification, le refroidissement de l'air ; appareils pour bains d'air chaud ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; appareils et installations de conditionnement, de filtrage d'air ; appareils, machines, armoires et récipients frigorifiques ; autocuiseurs, bouilloires, cafetières électriques ; bouillottes ; briquets pour l'allumage du gaz ; brise-jet ; broches de rôtisserie ; casseroles à pression [autocuiseurs] électriques ; chauffe-bains ; chauffe-biberons électriques ; chauffe-lits ; chauffe-pieds [électriques ou non électriques] ; chauffe-plats ; chaufferettes ; congélateurs ; réfrigérateurs ; coussins, tapis chauffés électriquement, couvertures chauffantes non à usage médical ; cuiseurs ; cuisinières ; condenseurs de gaz [autres que parties de machines] ; filtres [parties d'installations domestiques ou industrielles] ; filtres à air pour la climatisation ; filtres pour l'eau potable ; filtres, percolateurs, torréfacteurs à café électriques ; fours [à l'exception des fours pour expériences] ; fers à pâtisserie, friteuses, gaufriers, marmites autoclaves, ustensiles de cuisson, yaourtières électriques ; générateurs de vapeur [autres que parties de machines] ; glacières ; grille-pain ; grils [appareils de cuisson] ; hottes aspirantes de cuisine ; hottes d'aération ; lampes à friser ; lampes d'éclairage pour aquariums ; diffuseurs [éclairage] ; lampes électriques pour arbres de Noël ; lampes pour appareils de projection ; lampes germicides pour la purification de l'air ; lampions ; lanternes, ampoules, tubes lumineux pour d'éclairage ; appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL] ; douilles de lampes électriques ; flambeaux ; lampadaires ; lampes de poche, de sûreté ; globes, tubes, verres de lampes ; lampes à rayons ultraviolets non à usage médical ; abat-jour ; porte-abat-jour ; réflecteurs de lampes ; machines pour cuire du pain ; pasteurisateurs ; barbecues ; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue ; plaques chauffantes ; poêles [appareils de chauffage] ; radiateurs électriques ; réchauds ; sécheurs, stérilisateurs d'air ; récupérateurs de chaleur ; refroidisseurs de liquides [installations] ; rôtissoires ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; séchoirs [appareils] ; souffleries [parties d'installations d'aération] ; stérilisateurs ; toasteurs ; torréfacteurs ; vaporisateurs faciaux [saunas] ; ventilateurs [climatisation] ; ventilateurs électriques à usage personnel.
– meubles ; chaises [sièges] ; tables ; tableaux d'affichage ; boîtes, caisses en bois ou en matières plastiques ; casiers ; pièces d'ameublement ; appuie-tête [meubles] ; armoires ; bahuts [coffres], huches non métalliques ; bancs [meubles] ; buffets ; buffets roulants [meubles] ; chaises hautes pour enfants ; chariots [mobilier] ; comptoirs [tables] ; coussins ; dessertes ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; revêtements amovibles pour éviers ; garnitures de fenêtres non métalliques ; rails, tringles pour rideaux ; stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores en bois tissé [mobilier] ; stores en papier ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles non métalliques ; garde-manger non métalliques ; meubles métalliques ; pans de boiseries pour meubles ; portes, rayons de meubles ; roulettes de meubles non métalliques ; plateaux de tables ; garnitures de portes, poignées de portes non métalliques ; porte-serviettes [meubles] ; rayonnages ; sièges ; sièges métalliques ; tableaux accroche-clefs ; tabourets ; tiroirs ; tréteaux [mobilier] ; vaisseliers ; vannerie.
– présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la vente en ligne ; promotion des ventes pour des tiers ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; agences d'import-export ; services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de marchandises, à savoir d'appareils électroménagers, audio-vidéo, informatiques, de luminaires, de meubles et d'appareils de cuisine, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter commodément avec informations et conseils dans des magasins d'exposition, de vente, dans un catalogue général, un site Web, ou autre média électronique ; vente au détail, en gros, à domicile, par téléphone et en ligne de marchandises, à savoir d'appareils électroménagers, audio-vidéo, informatiques, de luminaires, de meubles et d'appareils de cuisine ; services de présentation et de démonstration de services dans un but promotionnel ou publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; diffusion [distribution] d'échantillons ; organisation et conduite de forums, d'expositions, de salons professionnels ou grand public, de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; organisation et tenue de stands et d'espaces payants d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire, de stands ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; émission de bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales ; publicité ; services de comparaison de prix ; conseils en affaires ; comptabilité ; étude de marché ; recherche de marché ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; administration commerciale de franchises ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en publicité, en communication publicitaire (relations publiques), en communication publicitaire marketing, en communication publicitaire dans les medias et en communication publicitaire multimédias ; location de temps publicitaire et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; constitution et exploitation de banques de données administratives ; recueil, compilation et/ou systématisation de données dans un fichier central ; services d'abonnements à des publications électroniques ou non pour des tiers ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; gérance administrative d'hôtels, de services de restauration sur les salons ; services de mises à disposition d'hôtes et d'hôtesses à des fins d'accueil et d'informations commerciales sur les salons.
– équipement de cuisines ; construction, conseils et informations en matière de construction, supervision [direction] de travaux de construction, tous les services précités dans le domaine des cuisines équipées ; installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, de l'eau, d'appareils électriques, d'appareils électroménagers, audio-vidéo et informatiques ; déparasitage d'installations électriques.