Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MEGATEC
Numéro de dépôt :
1682497
Date de dépôt :
19/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
19/07/2001
Présentation de la marque MEGATEC
Déposée le 19 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MEGATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « MEGATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MEGATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682497.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGATEC est expirée depuis le 19 juillet 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56