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Marques déposées par la société Société Méditerranéenne Distributeurs Atomatiques – SMDA
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SMDA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMDA
Société Méditerranéenne Distributeurs Atomatiques – SMDA

Numéro de dépôt :
3285983
Date de dépôt :
15/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
15/04/2014
SMDA de Société Méditerranéenne Distributeurs Atomatiques – SMDA

Présentation de la marque SMDA

Déposée le 15 avril 2004 par la société Société Méditerranéenne Distributeurs Atomatiques – SMDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SMDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.

Le déposant est la société Société Méditerranéenne Distributeurs Atomatiques – SMDA domicilié(e) 800 avenue Château de Jouques, Parc d'Activités,13420 GEMENOS - 13420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 821 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrice ATGER SMDA domicilié(e) 800 avenue Château de Jouques, Parc d'Activités,13420 GEMENOS - 13420 - France.

La marque SMDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMDA est expirée depuis le 15 avril 2014.


Société Méditerranéenne Distributeurs Atomatiques – SMDA - 800 avenue Château de Jouques, Parc d'Activités,13420 GEMENOS - 13420 - France - SIREN 389821285


Monsieur Patrice ATGER SMDA - 800 avenue Château de Jouques, Parc d'Activités,13420 GEMENOS - 13420 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, pain, patisseries, et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, crêpes, (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et d'autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectar de fruit, sodas, apéritifs sans alcool.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.