SOCIETE MEDITERRANEENNE DE TELEMATIQUE ET INFORMATIQUE (SARL)
Numéro de dépôt :
1551504
Date de dépôt :
05/09/1989
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
05/09/1999
Présentation de la marque DOMOBAT
Déposée le 5 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MEDITERRANEENNE DE TELEMATIQUE ET INFORMATIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE),
la marque française « DOMOBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MEDITERRANEENNE DE TELEMATIQUE ET INFORMATIQUE domicilié(e) 47, Bd Louis Delfino, 06300 NICE - France.
La marque DOMOBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOBAT est expirée depuis le 5 septembre 1999.
SOCIETE MEDITERRANEENNE DE TELEMATIQUE ET INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MICROTECH , MABEL , AK , K 1
SOCIETE MEDITERRANEENNE DE TELEMATIQUE ET INFORMATIQUE (SARL) - 47, Bd Louis Delfino, 06300 NICE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10
Appareils électriques, électroniques, pneumatiques, informatiques, domotiques. Matériel de communication et d'automatisme, y compris les périphériques de ces appareils, leurs moyens de raccordement (cablage, pré-cablage) et la programmation nécessaire à leur fonctionnement
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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