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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MEDITERRANEENNE D'AEROSOLS quartier Saint-Marc
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DE LA COUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE LA COUR
SOCIETE MEDITERRANEENNE D'AEROSOLS (société anonyme), quartier Saint-Marc, 06130 LE PLAN DE GRASSE.

Numéro de dépôt :
1195774
Date de dépôt :
17/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/1992

Présentation de la marque DE LA COUR

Déposée le 17 février 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MEDITERRANEENNE D'AEROSOLS quartier Saint-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE LA COUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MEDITERRANEENNE D'AEROSOLS quartier Saint-Marc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT. - France.

La marque DE LA COUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE LA COUR est expirée depuis le 17 février 1992.

SOCIETE MEDITERRANEENNE D'AEROSOLS quartier Saint-Marc a également déposé les autres marques suivantes : DIACONTACT , SERIE NOIRE , SERIE ROUGE


SOCIETE MEDITERRANEENNE D'AEROSOLS (société anonyme), quartier Saint-Marc, 06130 LE PLAN DE GRASSE. - France


CABINET BROT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28

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