LA MUTUELLE DU SOU MÉDICAL

SOCIÉTÉ MÉDICALE D'ASSURANCES ET DE DÉFENSE PROFESSIONNELLES LE SOU MÉDICAL

Présentation de la marque LA MUTUELLE DU SOU MÉDICAL

Déposée le 19 juin 2002 par SOCIÉTÉ MÉDICALE D'ASSURANCES ET DE DÉFENSE PROFESSIONNELLES LE SOU MÉDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MUTUELLE DU SOU MÉDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est SOCIÉTÉ MÉDICALE D'ASSURANCES ET DE DÉFENSE PROFESSIONNELLES LE SOU MÉDICAL domicilié(e) 130, RUE DU FAUBOURG ST DENIS,75466 PARIS CEDEX 10 - 75466 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE SOU MÉDICAL M. François LE ROMAIN domicilié(e) 130, RUE DU FAUBOURG ST DENIS,75466 PARIS CEDEX 10 - 75466 - France.

La marque LA MUTUELLE DU SOU MÉDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MUTUELLE DU SOU MÉDICAL est expirée depuis le 19 juin 2012.

SOCIÉTÉ MÉDICALE D'ASSURANCES ET DE DÉFENSE PROFESSIONNELLES LE SOU MÉDICAL a également déposé les autres marques suivantes : LE SOU MÉDICAL ASSURANCES , LA MUTUELLE DU SOU MÉDICAL , LE SOU MÉDICAL CONSEIL , ASSURANCES DU SOU MÉDICAL , SOCIÉTÉ D'ASSURANCES LE SOU MÉDICAL , SOU MÉDICAL SOCIÉTÉ D'ASSURANCES , LE SOU MÉDICAL SOCIÉTÉ D'ASSURANCES , LSM LE SOU MÉDICAL , LE SOU MÉDICAL ASSURANCES , MUTUELLE D'ASSURANCES LE SOU MÉDICAL