Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSION ++
Société MEDIAS ET SUPPORT - SARL

Numéro de dépôt :
97679385
Date de dépôt :
26/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2007

Présentation de la marque PASSION ++

Déposée le 26 mai 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MEDIAS ET SUPPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSION ++ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MEDIAS ET SUPPORT domicilié(e) 77, rue Marcel DASSAULT, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 608 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP RIVET BONJEAN MOREL CHADEL - France.

La marque PASSION ++ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION ++ est expirée depuis le 26 mai 2007.


Société MEDIAS ET SUPPORT - SARL - 77, rue Marcel DASSAULT, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 389608803


SCP RIVET BONJEAN MOREL CHADEL - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1999-48

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Inscription le 25 octobre 1999 - Renonciation partielle n°287966 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 5 septembre 2001 - Renonciation partielle n°330519 - Publication au BOPI 2001-09-05

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Unités à bande magnétique, caméras, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, changeurs de disques informatiques, films cinématographiques, circuits imprimés, circuits intégrés, lecteurs de codes à barres, disques compacts, disques optiques, dessins animés, diapositives, disques compacts audio-vidéo, disques magnétiques, disques optiques compacts, disquettes souples, supports d'enregistrements sonores, explorateurs-scanneurs informatiques, films pour l'enregistrement des sons, films impressionnés, appareils pour le traitement de l'information, interfaces informatiques, intermédiaires photographiques, logiciels informatiques, tubes lumineux pour la publicité, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, microprocesseurs, modems, pellicules, postes de T.S.F., postes radiotélégraphiques, postes radiotéléphoniques, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés, récepteurs audio et vidéo, rubans magnétiques, satellites à usage scientifique, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris informatiques, supports de données magnétiques, supports de données optiques, télécopieurs, appareils de télévision,tourne-disques, appareils pour le traitement de textes, transmetteurs, unités centrales de traitement, bandes vidéo. Clichés à adresses, clichés d'imprimerie, dessins, diagrammes, duplicateurs, matériel d'enseignement, fiches formulaires, formules, représentation graphiques, images, impressions, produits de l'imprimerie, imprimés, imprimantes d'ordinateurs, journaux, papier, photographies, photogravures, prospectus, publications, reliures, répertoires, revues et périodiques. Services d'abonnement à des journaux, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, estimation en affaires commerciales, affichage, agences d'informations commerciales, agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, bureaux de placement, aide à la direction d'entreprises industrielles et commerciales, transcription de communications, courrier publicitaire, services de dactylographie, décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion et distribution d'échantillons, diffusion-distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, étude de marché, organisation d'expositions à but commerciauxou de publicité, gestion de fichiers informatiques, reproduction par héliographie, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, service de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, recherche de marché, mise à jour de documentation publicitaire, sondage d'opinion, promotion des ventes pour des tiers, publication de textes publicitaires, publicité, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, services de réponse téléphonique, services de secrétariat, services de sténographie. Agences d'informations, agences de presse, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, expédition de dépêches, transmission de dépêches, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, informations en matière de télécommunications, transmission de messages,messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, services télégraphiques, services téléphoniques, télévision par câbles, services télex. Agences de modèles pour artistes, académie, services d'artistes de spectacles, parcs d'attractions, production de films sur bandes vidéo, studios de cinéma, location de films cinématographiques, organisation et conduite de colloques, organisation de concours, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, enseignement par correspondance, cours par correspondances, informations en matière de divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, éducation, informations en matière d'éducation, enseignement, épreuves pédagogiques, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de films, location de bandes vidéo, formation pratique, informations en matière d'éducation, instruction, jeux d'argent, prêt de livres, publication de livres, location de magnétoscopes, services de loisirs, services de musée, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, planification de réceptions, montage de programmes radiophoniques et de télévision, publication de textes autres que textes publicitaires, représentations théâtrales, production de spectacles, représentation de spectacles, services de studio d'enregistrement, studios de cinéma. Services de dessinateurs d'arts graphiques, gérance de droits d'auteur, enregistrement sur bandes vidéo, exploitation de brevets, bureaux de rédaction, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données consultation en matière d'ordinateur, consultation professionnelle, services d'échange de correspondance, élaboration et conception de logiciels, impression en offset, impression lithographique, imprimerie, dessin industriel, informations sur la mode, interprétation du langage gestuel, location d'ordinateurs, location de distributeurs automatiques, location de logiciels informatiques, mise à jour de logiciels, services de dessinateurs de mode, programmation pour ordinateurs, consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires, étude de projets techniques, concession de licences de propriété intellectuelle

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.