Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JETFUEL
Société MECANO SOUDURE DE LA DOLLER dite, M.S.D. (Société à responsabilitée limitée) 13, route de Thann ASPACH-LE-HAUT, 68700 CERNAY.

Numéro de dépôt :
1227037
Date de dépôt :
09/02/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/1993

Présentation de la marque JETFUEL

Déposée le 9 février 1983 par Société MECANO SOUDURE DE LA DOLLER dite auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JETFUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société MECANO SOUDURE DE LA DOLLER dite, M.S.D. (Société à responsabilitée limitée) 13, route de Thann ASPACH-LE-HAUT, 68700 CERNAY. - France.

La marque JETFUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JETFUEL est expirée depuis le 9 février 1993.


Société MECANO SOUDURE DE LA DOLLER dite, M.S.D. (Société à responsabilitée limitée) 13, route de Thann ASPACH-LE-HAUT, 68700 CERNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27

Dispositif économiseur de carburant pour moteurs diesel.