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Marques déposées par Société Mécanique & Textile de l'Ardèche - SOTEXA
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SOTEXA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOTEXA
Société Mécanique & Textile de l'Ardèche - SOTEXA

Numéro de dépôt :
943902
Date de dépôt :
19/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOTEXA

Déposée le 19 janvier 1976 par Société Mécanique & Textile de l'Ardèche - SOTEXA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOTEXA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Mécanique & Textile de l'Ardèche - SOTEXA domicilié(e) (soc. an.), route de Saint-Pierre, Aubenas (Ardèche). - France.

La marque SOTEXA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SOTEXA est expirée depuis le 19 janvier 1986.


Société Mécanique & Textile de l'Ardèche - SOTEXA - (soc. an.), route de Saint-Pierre, Aubenas (Ardèche). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-497

Machines textiles et leurs organes;pièces détachées et pièces complémentaires de machines textiles.