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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MECANIQUE DU HAUT-RHIN
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S.M.H.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.M.H.
SOCIETE MECANIQUE DU HAUT-RHIN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1380047
Date de dépôt :
17/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/1996

Présentation de la marque S.M.H.

Déposée le 17 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MECANIQUE DU HAUT-RHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.M.H. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MECANIQUE DU HAUT-RHIN domicilié(e) 25350 MANDEURE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque S.M.H. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.M.H. est expirée depuis le 17 juin 1996.

SOCIETE MECANIQUE DU HAUT-RHIN a également déposé les autres marques suivantes : SMH


SOCIETE MECANIQUE DU HAUT-RHIN (société anonyme) - 25350 MANDEURE. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Cycles, cycles à moteur de toutes cylindrées et notamment: motocycles, tricycles, tri à moteur, quadricycles à moteur, side-cars, scooters, carrosseries, remorques, accessoires et pièces détachées correspondant à ces véhicules.