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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MECANIQUE D'ENGRENAGES
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PARIS- INSIGNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARIS- INSIGNES
SOCIETE MECANIQUE D'ENGRENAGES (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1405929
Date de dépôt :
28/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/1997
PARIS- INSIGNES de SOCIETE MECANIQUE D\'ENGRENAGES

Présentation de la marque PARIS- INSIGNES

Déposée le 28 avril 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MECANIQUE D'ENGRENAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARIS- INSIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MECANIQUE D'ENGRENAGES domicilié(e) 12, rue du Sabot Rouge, 41400 MONTRICHARD. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE. - France.

La marque PARIS- INSIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS- INSIGNES est expirée depuis le 28 avril 1997.

SOCIETE MECANIQUE D'ENGRENAGES a également déposé les autres marques suivantes : PARIS INSIGNES


SOCIETE MECANIQUE D'ENGRENAGES (société à responsabilité limitée) - 12, rue du Sabot Rouge, 41400 MONTRICHARD. - France


BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Bijouterie, orfèvrerie en vrai ou en faux.