Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CountryBox LA MARQUE D'EXCELLENCE DE NOS RÉGIONS
Société MDM, SàRL

Numéro de dépôt :
3888346
Date de dépôt :
12/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2022
CountryBox LA MARQUE D\'EXCELLENCE DE NOS RÉGIONS de Société MDM

Présentation de la marque CountryBox LA MARQUE D'EXCELLENCE DE NOS RÉGIONS

Déposée le 12 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MDM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CountryBox LA MARQUE D'EXCELLENCE DE NOS RÉGIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MDM domicilié(e) 24 avenue des Vosges - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 653 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société MDM, M. REYT Daniel domicilié(e) 24 avenue des Vosges - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque CountryBox LA MARQUE D'EXCELLENCE DE NOS RÉGIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CountryBox LA MARQUE D'EXCELLENCE DE NOS RÉGIONS est expirée depuis le 12 janvier 2022.


Société MDM, SàRL - 24 avenue des Vosges - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 391653516


Société MDM, M. REYT Daniel - 24 avenue des Vosges - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 2 octobre 2012 - Rejet partiel n°585442 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-02

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.