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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MC Industrie
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ACEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACEL
Société MC Industrie (SARL)

Numéro de dépôt :
1233364
Date de dépôt :
07/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/1993

Présentation de la marque ACEL

Déposée le 7 mars 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MC Industrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MC Industrie domicilié(e) 9, rue Pasteur, 95100 ARGENTEUIL. - France.

La marque ACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACEL est expirée depuis le 7 mars 1993.


Société MC Industrie (SARL) - 9, rue Pasteur, 95100 ARGENTEUIL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-36

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. et plus particulièrement dispositif de chauffage industriel pour gaz, liquides, hydrocarbures tel que thermoplongeurs, dispositif de réchauffage en tuyauterie, dispositif de chauffage par traçage éléctrique et par ailleurs corps actifs, notamment électriques, cannes résistantes pour la production de flux de chaleur au sein de tels dispositifs de chauffage.