Déposée le 31 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MAXIAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES DOCKS DU MEUBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-11 du 18 mars 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MAXIAM domicilié(e) 10 Rue des Fédérés - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 062 710 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.
La marque LES DOCKS DU MEUBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504361.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE MAXIAM, Société à Responsabilité Limitée - 10 Rue des Fédérés - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 712062710
Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2003 n°2252339 - Publication au BOPI 2003-11-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42
Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2014 n°2550066 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-01-31
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacré, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol; tentures murales non en matières textiles
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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