Déposée le 6 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MAXIAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRANCE SALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MAXIAM domicilié(e) 10 Rue des Fédérés - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 062 710 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque FRANCE SALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE MAXIAM, Société à Responsabilité Limitée - 10 Rue des Fédérés - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 712062710
GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE - 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20
Renouvellement avec limitation le 22 avril 1999 n°2143256 - Publication au BOPI 1999-04-22
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2010 n°2435346 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-23
Inscription le 14 septembre 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°531953 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-14
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2019 n°2717992 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-13
Cuir et imitation de cuir, Meubles, glaces (miroirs), cadres Articles d'ameublement (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille de nacre, écume de mer.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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