Déposée le 26 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) Société MAX LORNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LORTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-31 du 4 août 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société MAX LORNE domicilié(e) 41 grande rue, 10190 VILLEMAUR SUR VANNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque LORTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LORTEX est expirée depuis le 26 juin 2005.
Société MAX LORNE (SA) - 41 grande rue, 10190 VILLEMAUR SUR VANNE - France
NOVAMARK - France
Inscription le 15 juillet 1997 - Renonciation partielle n°240061 - Publication au BOPI 1997-07-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-49
Inscription le 10 mars 1997 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°233922 - Publication au BOPI 1997-03-10
Inscription le 16 août 1995 - GAGE CONSTITUE n°188711 - Publication au BOPI 1995-08-16
Inscription le 16 août 1995 - GAGE CONSTITUE n°188709 - Publication au BOPI 1995-08-16
Inscription le 16 août 1995 - GAGE CONSTITUE n°188710 - Publication au BOPI 1995-08-16
Inscription le 16 août 1995 - Transmission de propriété n°188708 - Publication au BOPI 1995-08-16
Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques, à savoir produits de contention médicale, bas jarret, genouillères, chevillères, côtes élastiques; matétiel de suture
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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