S.M.C. SOCIETE MAUVES COMPOSITES
Présentation de la marque S.M.C. SOCIETE MAUVES COMPOSITES
Déposée le 24 septembre 1982 par la société SOCIETE MAUVES COMPOSITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.M.C. SOCIETE MAUVES COMPOSITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque S.M.C. SOCIETE MAUVES COMPOSITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S.M.C. SOCIETE MAUVES COMPOSITES est expirée depuis le 24 septembre 2002.
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 1992 n°2009117 - Publication au BOPI 1992-09-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07
Inscription le 14 octobre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°286580 - Publication au BOPI 1999-10-14
Inscription le 31 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°188101 - Publication au BOPI 1995-07-31
Inscription le 30 juin 1992 - Transmission de propriété n°64513 - Publication au BOPI 1992-06-30