Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE SUPER SILENCIEUX
Société MAURY, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93495989
Date de dépôt :
06/12/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2013

Présentation de la marque LE SUPER SILENCIEUX

Déposée le 6 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) Société MAURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SUPER SILENCIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société MAURY domicilié(e) Zone Industrielle, BP 28,28240 LA LOUPE (dossier no 2249871) - 28240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 514 236 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2249871) - 35802 - France.

La marque LE SUPER SILENCIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SUPER SILENCIEUX est expirée depuis le 26 septembre 2013.


Société MAURY, Société Anonyme - Zone Industrielle, BP 28,28240 LA LOUPE (dossier no 2249871) - 28240 - France - SIREN 303514236


CABINET LE GUEN MAILLET - 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2249871) - 35802 - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2003 n°2249871 - Publication au BOPI 2003-09-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métallique, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques.Instruments agricoles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).