AUX ARMES DE LA PROVINCE D ANJOU NON RECUSO LABOREMI
Présentation de la marque AUX ARMES DE LA PROVINCE D ANJOU NON RECUSO LABOREMI
Déposée le 24 juillet 1978 par SOCIETE MAURICE ORTION & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Angers), la marque française « AUX ARMES DE LA PROVINCE D ANJOU NON RECUSO LABOREMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AUX ARMES DE LA PROVINCE D ANJOU NON RECUSO LABOREMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086893.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque AUX ARMES DE LA PROVINCE D ANJOU NON RECUSO LABOREMI est expirée depuis le 24 juillet 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-038