Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPCITY
Société MATHIEU SOFRALOR (S.A.)

Numéro de dépôt :
1618054
Date de dépôt :
26/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
26/09/2000

Présentation de la marque TOPCITY

Déposée le 26 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) Société MATHIEU SOFRALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « TOPCITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société MATHIEU SOFRALOR domicilié(e) Bld de Pinteville, 54200 TOUL - France.

La marque TOPCITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPCITY est expirée depuis le 26 septembre 2000.

Société MATHIEU SOFRALOR a également déposé les autres marques suivantes : CHRONO 130 , PROPRETE CERTIFIEE , BALADINE , PILOTEZ LA PROPRETE , MATHIEU , TEMPO , YOUR CLEANING FORCE , SOFRALOR , DECIBELLE


Société MATHIEU SOFRALOR (S.A.) - Bld de Pinteville, 54200 TOUL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Balayeuses et véhicules pour le lavage, l'essorage, le balayage sauf les véhicules de locomotion

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.