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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société MATHIEU SOFRALOR
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DECIBELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECIBELLE
Société MATHIEU SOFRALOR (S.A.)

Numéro de dépôt :
1680673
Date de dépôt :
11/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
11/07/2001

Présentation de la marque DECIBELLE

Déposée le 11 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) Société MATHIEU SOFRALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « DECIBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société MATHIEU SOFRALOR domicilié(e) Bld de Pinteville, 54200 TOUL - France.

La marque DECIBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECIBELLE est expirée depuis le 11 juillet 2001.

Société MATHIEU SOFRALOR a également déposé les autres marques suivantes : CHRONO 130 , PROPRETE CERTIFIEE , BALADINE , PILOTEZ LA PROPRETE , MATHIEU , TEMPO , YOUR CLEANING FORCE , SOFRALOR , TOPCITY


Société MATHIEU SOFRALOR (S.A.) - Bld de Pinteville, 54200 TOUL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Balayeuses et véhicules pour le lavage, l'essorage, le balayage, sauf les véhicules de locomotion

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.