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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MAT AGRISEM
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PORTA-SEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORTA-SEM
Société MAT AGRISEM (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
95561717
Date de dépôt :
27/02/1995
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
27/02/2005

Présentation de la marque PORTA-SEM

Déposée le 27 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MAT AGRISEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PORTA-SEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MAT AGRISEM domicilié(e) "Beaucé", 44850 LIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 996 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société MAT AGRISEM - France.

La marque PORTA-SEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORTA-SEM est expirée depuis le 27 février 2005.

Société MAT AGRISEM a également déposé les autres marques suivantes : LIFT-O-SEM , ROTA-SEM , FLEXI-SEM


Société MAT AGRISEM (S.A.R.L.) - "Beaucé", 44850 LIGNE - France - SIREN 389996737


Société MAT AGRISEM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Machine et machine outil destinée à réaliser plusieurs opérations culturales ou de semis en un seul passage