Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MASSILIA
Numéro de dépôt :
1605078
Date de dépôt :
28/06/1989
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
28/06/1999
Présentation de la marque LE MASSILIA
Déposée le 28 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MASGEREST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « LE MASSILIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE MASSILIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MASSILIA est expirée depuis le 28 juin 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54